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La taxation des gains réalisés sur le bitcoin, l’ethereum et les autres cryptomonnaies vont évoluer, explique Frédéric Poilpré, membre du Cercle des fiscalistes et directeur de l’ingénierie patrimoniale de Société générale Private Banking.
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Il suffit de lire la presse régulièrement, de surfer sur Internet pour remarquer la multiplication des sites dédiés, ou encore d’observer les réseaux sociaux pour constater la large démocratisation des actifs numériques, notamment de la cryptomonnaie.
Promettant souvent un accès rapide à la « fortune » à celui qui osera investir, ce marché non régulé en fait rêver plus d’un. Un Américain sur six aurait ainsi déjà détenu de tels actifs, la proportion des investisseurs atteignant près de 30 % chez les 18-29 ans !
Face à cet engouement populaire, le législateur a dû/su s’adapter en encadrant le traitement fiscal des cessions de crypto-actifs réalisées depuis le 1er janvier 2019. La dernière loi de finances a, quant à elle, apporté des précisions importantes.
En investissant dans ce type de monnaies virtuelles, nous savions déjà notamment que :
Des incertitudes existaient, cependant, pour déterminer si les gains devaient être considérés comme professionnels et relever d’une taxation au barème de l’impôt sur le revenu (IR), dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), majorés des prélèvements sociaux (9,7 % avec une quote-part déductible au titre de l’année de perception de 6,8 %), ou bien s’ils devaient être considérés comme non professionnels en étant imposés au prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 12,8 % auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux, soit une taxation de 30 % au global. Sans parler de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus qui peut ajouter jusqu’à 4 % d’impôt supplémentaire.
Quelles sont les nouveautés applicables à compter du 1er janvier 2023 ?
Pour les gains réalisés à compter de cette date, le législateur a aligné sa position sur « les opérations de Bourse » afin de déterminer si les gains réalisés, et par voie de conséquence, le contribuable, seront considérés comme professionnels ou relèveront de la gestion du patrimoine privé.
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